Mentions légales
Document provisoire préparé à titre de structure de travail. Il ne constitue pas un engagement juridique définitif et doit être validé par l'exploitant de l'Hôtel Sainte Marthe et, si nécessaire, par un professionnel du droit en République démocratique du Congo avant toute publication.
Éditeur du site
Nom commercial : Hôtel Sainte Marthe.
Raison sociale, forme juridique, numéro RCCM, identifiant national et numéro d'impôt : en attente de confirmation par l'exploitant. Ces informations seront ajoutées ici dès qu'elles seront communiquées et vérifiées — aucune valeur n'est publiée tant qu'elle n'est pas confirmée.
Localisation
N° 1, Avenue Kwa, Quartier Immo-Congo, Commune de Kalamu, Kinshasa, RDC.
Contact
Pour toute question : hotelsaintemarthe@gmail.com — Téléphone / WhatsApp : +243 836 877 032.
Directeur de publication
À confirmer par l'exploitant.
Hébergeur du site
Non communiqué à ce stade — le site n'est pas encore déployé (voir docs/legal/checklist-revue-juridique.md).
Cadre juridique applicable
Ce site est destiné à un établissement situé en République démocratique du Congo. Sa conception tient compte, selon leur pertinence, de l'Ordonnance-loi n° 23/010 du 13 mars 2023 portant Code du numérique, de la Loi n° 20/017 du 25 novembre 2020 relative aux télécommunications et aux technologies de l'information et de la communication, ainsi que des règles applicables aux activités commerciales et à l'information du consommateur. Cette mention ne constitue pas une affirmation de conformité totale et vérifiée : une revue juridique dédiée reste nécessaire avant publication.